Le dirigeant sociétal effectif

Le dirigeant de sociétés commerciales

Tome 2

Le dirigeant sociétal effectif

Le véritable dirigeant de la société commerciale, c'est-à-dire celui qui détient le pouvoir et l'exerce directement ou indirectement dans la société commerciale, ne serait donc pas le dirigeant officiel ou connu, mais celui que nous qualifions de dirigeant effectif ou « en veilleuse ». Ce dernier décide et fait prévaloir sa rationalité au dirigeant officiel, qui se charge de l'appliquer. Le dirigeant officiel devient alors une espèce d'agent d'exécution, à défaut d'être spectateur de l'exercice du pouvoir managérial. Le problème est d'autant plus important que le dirigeant en veilleuse n'a pas toujours recours à un pouvoir de fait pour s'imposer dans la gestion.

En droit OHADA comme en droit étranger, la société commerciale, en tant qu'organisation, dégage deux pôles de pouvoirs : le premier est formel, alors que le second est informel, et ce dernier, dans la pratique, détient de droit ou de fait d'importants pouvoirs qui tendent à réduire le premier à celui de figurant. Il y a donc coexistence d'un dirigeant connu (tome 1), et d'un dirigeant en veilleuse (tome 2), dans la société commerciale.