Le domicile des fidèles

Ordinairement, l'appartenance ecclésiale d'un catholique romain est déterminée par un critère territorial : l'adresse de son domicile. Des exceptions existent, où l'appartenance ecclésiale dépend de critères liés à des qualités personnelles.

Depuis le concile Vatican II, on observe une recrudescence de formes d'appartenance personnelle. Des paroisses personnelles se sont par exemple établies sur des critères linguistiques. Les nouvelles modalités personnelles d'appartenance ne viennent pas remplacer les structures territoriales. Elles leur sont plutôt complémentaires. Il faut parler du domicile et du quasi-domicile : ce sont des indicateurs importants de l'ancrage territorial de la loi ecclésiastique. Les deux notions ont des effets juridiques presque identiques, mais elles ont des origines différentes. Le domicile est une institution inspirée de l'Antiquité romaine. En revanche, le quasi-domicile est une création purement canonique, instituée comme accommodement juridique pour des fidèles dont le logement n'a pas tous les attributs d'un domicile, et pour lesquels il est difficile d'identifier la loi canonique applicable. Les deux domiciles ont des effets juridiques très proches dans la législation canonique en vigueur actuellement.

Le présent ouvrage préconise l'abandon de la discipline du quasi- domicile et l'application au domicile des règles plus souples du quasi-domicile. Cette mesure devrait permettre de mieux accompagner les personnes les plus fragiles et les plus précaires.