Le droit américain dans la pensée juridique française contemporaine

Le droit américain dans la pensée juridique française contemporaine

Entre Américanophobie et Américanophilie

Que regarde-t-on et ne regarde-t-on pas, que voit-on et ne voit-on pas en France dans le droit des États-Unis d'Amérique ? Ces questions ont été suggérées par l'importance dans la littérature juridique française contemporaine d'une rhétorique de rejet de l'américanisation du droit français. L'analyse de cette littérature donne notamment à voir un flottement lexical qui fait glisser les locuteurs de la notion de droit anglo-saxon à celle de droit américain (et inversement), de la notion de Common Law à celle de droit américain (et inversement), dans une substitution contradictoire avec l'idée d'une singularité ou d'un exceptionnalisme juridique américain. Ce sont donc aussi certains impensés français concernant le droit des États-Unis que l'ouvrage met en relief : certains aspects du fédéralisme - l'État administratif - le caractère décentralisé du droit électoral - la procédure administrative fédérale - l'État culturel - les mutations du droit à un jury civil - les nullités en procédure civile - la négociation collective et le droit syndical - le Fair use - les « procureurs impériaux », Quant aux Law Schools, l'ouvrage montre qu'elles ne sont pas réductibles à l'étude de cas (case method) et que le débat est périodique et intense sur la nécessité d'une plus grande « professionnalisation » de leur formation. Les auteurs se tiennent donc à distance de la triple représentation courante du droit américain comme droit immémorial, comme droit immuable, et comme droit « essentiellement jurisprudentiel ».