Rayon Droit privé
Le droit d'auteur au temps du Front populaire : le nouveau paradigme du travailleur intellectuel

Fiche technique

Format : Broché
Nb de pages : 59-47 pages
Poids : 112 g
Dimensions : 12cm X 20cm
ISBN : 978-2-247-15502-6
EAN : 9782247155026

Le droit d'auteur au temps du Front populaire

le nouveau paradigme du travailleur intellectuel

De ,
Chez Dalloz

Collection(s) | Tiré à part
Paru le
Broché 59-47 pages
commentaire par Jean-Michel Bruguière
Public motivé

Quatrième de couverture

Volume 12

Jeune ministre de l'Éducation et des Beaux-Arts du Front populaire, Jean Zay soumet un projet de loi ambitieux sur le droit d'auteur et le contrat d'édition. Il veut moderniser le droit d'auteur issu de la Révolution, et faire de l'auteur un « travailleur intellectuel » que la loi et une gestion collective des droits d'exploitation protégeront.

Alors que les critiques font rage, la guerre est déclarée. Jean Zay, arrêté, sera exécuté par la milice le 20 juin 1944. La loi du 11 mars 1957 et l'actuelle évolution du droit d'auteur ont réalisé et réalisent encore nombre des dispositions qu'il avait entendu promouvoir.

Biographie

Jean Zay
(1904-1944), avocat au barreau d'Orléans, député radical, fut ministre de l'Éducation nationale et des Beaux-Arts de 1936 à 1939.

Jean-Michel Bruguière
est professeur à l'Université de Grenoble-Alpes et directeur du CUERPI.

Avis des lecteurs

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