Le droit de l'archéologie française

Si l'archéologie est avant tout une science, elle est devenue au cours des années, sinon au cours des siècles, objet d'un droit d'une complexité croissante. Toute une série de règles a peu à peu encadré la recherche et la protection des vestiges archéologiques. Désormais, un archéologue est confronté notamment à des questions de droit de la propriété, de droit pénal ou de droit de l'urbanisme. Inversement, les collectivités territoriales, les aménageurs ou les juristes sont de plus en plus souvent amenés à connaître des dossiers relevant directement ou non de l'archéologie.

Cet ouvrage a pour but de présenter les règles en la matière, dont l'une des caractéristiques est leur très grande dispersion. Cette présentation, tant pour l'archéologie terrestre que l'archéologie sous-marine, est destinée aussi bien aux juristes qu'aux non-juristes. Elle concerne l'archéologie nationale mais aussi l'archéologie française à l'étranger.