Le droit de l'ingénierie inverse

Le droit de l'ingénierie inverse

L'ingénierie inverse (ou reverse engineering), qui consiste dans l'opération de désassemblage d'un objet pour en comprendre le fonctionnement, constitue une pratique courante depuis l'Antiquité. La place grandissante de l'innovation dans l'économie, la mondialisation des échanges, la numérisation généralisée sont autant de développements récents invitant à examiner l'appréhension juridique de ce phénomène par le droit.

Si l'ingénierie inverse ne connaît aujourd'hui ni définition générale ni régime propre en droit français, elle n'en demeure pas moins visée directement par certaines dispositions juridiques (en droit d'auteur et en droit du secret des affaires), tandis que d'autres branches du droit peuvent également être sollicitées à son sujet (que l'on se place en droit civil ou en droit pénal).

Cet ouvrage esquisse les fondements d'un « droit de l'ingénierie inverse », qui présente les tenants et les aboutissants juridiques méconnus d'une pratique, dont l'évolution technologique rapide et la numérisation renouvellent l'importance.