Le droit des obligations d'un siècle à l'autre

Le droit des obligations d'un siècle à l'autre

Dialogues autour de la réforme du titre III du livre III du Code civil

En précédant de peu l'ordonnance du 10 février 2016, le colloque de Chambéry a permis d'esquisser le profil définitif du titre III du livre III du Code civil désormais rénové dans sa structure et son contenu. Que l'on juge.

Réfléchir sur pareille oeuvre d'architecte, c'est faire oeuvre de connaissance, laquelle - nous rappelle très subtilement Carbonnier -, ne consiste pas à « placer la lanterne au-devant du sentier battu, mais à côté, là où personne n'a encore marché pour y laisser le témoignage de quelques brisées » (cité in Louis Assier- Andrieu, « La forêt mythologique de Jean Carbonnier »).

Pour mener la réflexion, au cours de ces journées chambériennes consacrées aux sources des obligations, le choix a donc été fait de laisser la lanterne entre les mains de Jean Carbonnier, dont les écrits sur la légistique - au travers des trois mouvements qui marquent le processus d'élaboration législative - éclairent le cheminement épistémologique de l'ouvrage : changer la loi, penser sa substance, procéder à sa réalisation.

Guidé par cet éclairage, le lecteur sera ainsi invité à suivre les pas des différent(e)s auteur(e)s, dont les contributions, déliées de l'instant pour être replacées dans la dynamique générale de la réforme, assureront aux actes de ce colloque une durabilité soustraite à l'historicité du moment.