Rayon Droit public
Le droit du cheval et de l'équitation

Fiche technique

Format : Broché
Nb de pages : 238 pages
Poids : 470 g
Dimensions : 17cm X 25cm
EAN : 9782855571270

Le droit du cheval et de l'équitation


Collection(s) | Références
Paru le
Broché 238 pages

Quatrième de couverture

Le droit du cheval et de l'équitation

Cet ouvrage s'adresse à tous les acteurs de la filière équine : professionnels, propriétaires cavaliers. Il présente de manière simple et complète, avec de nombreux exemples, le cadre juridique des activités hippiques dans toutes leurs dimensions (courses, équitation, élevage, commerce, randonnée...). Il fait le point sur les règles applicables à un domaine dont le fonctionnement est particulier. Le droit de l'achat et de la vente, notamment, répond à des normes très précises qu'il est impératif de connaître pour éviter toute déconvenue. Le lecteur pourra y trouver des solutions pratiques et argumentées aux problèmes qu'il rencontre. La filière équine n'échappe pas au phénomène de « juridicisation » croissante qui caractérise nos sociétés modernes. Cela se traduit par une augmentation régulière et significative des textes normatifs régissant la matière : lois, décrets, arrêtés, mais aussi, directives et règlements communautaires ou conventions internationales. Les professionnels de la filière doivent, dans leurs activités, respecter des procédures fiscales ou sociales, des formalités administratives et agir conformément aux règles en vigueur, parfois sous peine de sanction pénale, en cas d'accident par exemple. Mais les simples cavaliers et les propriétaires ont aussi intérêt à être informés du cadre juridique et réglementaire dans lequel ils pourront s'adonner sereinement à leur passion.

Avis des lecteurs

Du même auteur : Manuel Carius

Cumuls et agents publics

Le droit du cheval et de l'équitation

Le droit du cheval et de l'équitation