Le droit international des ressources en eau douce

Le XXI^e siècle verra-t-il se multiplier les conflits ayant l'eau pour enjeu ? Le présent ouvrage apporte de précieux éléments de réponse à cette question et propose un régime juridique pour l'ensemble des ressources en eau douce du globe, en y intégrant également d'autres matières extrajuridiques (hydrologie, sociologie, économie, éthique). Néanmoins le droit international est l'arme primordiale puisqu'il peut contribuer à prévenir et maîtriser les conflits en encadrant les revendications absolutistes des Etats sur les ressources aquatiques, en renforçant la solidarité interétatique et en favorisant l'intervention d'autres acteurs que les Etats. Tous les aspects du droit international sont touchés, y compris la théorie du droit, le droit des traités et des successions d'Etats, le droit des conflits et le droit économique.

L'étude se base sur une analyse approfondie des textes relatifs à l'eau : 601 traités, 148 actes non conventionnels et 39 décisions juridictionnelles. La liste complète figure en annexe et un index détaillé permet de retrouver aisément une référence. Une attention particulière est portée aux textes de codification, au premier rang desquels la Convention de New York du 21 mai 1997 sur le droit relatif aux utilisations des cours d'eau internationaux à des fins autres que la navigation. L'originalité de l'étude tient cependant à ce qu'elle ne se limite pas au droit des cours d'eau internationaux, mais propose un régime pour l'ensemble des ressources aquatiques, y compris les nappes souterraines libres, les eaux atmosphériques, les glaces, que celles-ci relèvent ou non d'un contexte frontalier.

L'ouvrage fait suite à une thèse couronnée par le prix spécial de thèse 2001 de l'Association française de droit de l'urbanisme et de la Société française pour le droit de l'environnement. Dans la perspective de l'année 2003, proclamée par les Nations Unies «Année internationale de l'eau douce», il s'adresse avant tout aux juristes, mais aussi aux spécialistes de disciplines non juridiques, décideurs ou administrés.