Le droit médical

La réflexion juridique et éthique au sujet de l'activité médicale prend une importance croissante à l'heure actuelle. L'on s'interroge non seulement sur les contours exacts de la relation de soins classique, dans un contexte où la responsabilité du praticien est de plus en plus fréquemment mise en cause, mais l'on souhaite également encadrer de manière efficace et pondérée les nouvelles interventions scientifiques sur le corps humain. Cela suppose une connaissance aussi précise que possible des règles qui gouvernent l'appréhension juridique de la relation entre le médecin et le patient.

Ces règles sont présentées d'une manière claire, synthétique et structurée. En vue de permettre la compréhension aisée des enjeux du droit médical, les développements des questions particulières ont été limités à l'essentiel. La réflexion est en outre centrée sur les rapports de droit privé entre le médecin et le patient : cadre normatif, obligations préalables du praticien, mise en cause de sa responsabilité en cas d'échec du traitement, examen d'interventions médicales particulières (interventions sur des patients mineurs ou incapables d'exprimer leur volonté, interruption volontaire de grossesse, expertises post mortem, expérimentations médicales, etc.).

L'ouvrage a l'ambition d'offrir au lecteur une vision aussi claire que possible des différents intérêts légitimes qui coexistent dans le domaine médical et de la manière dont le droit organise leur conciliation. Il s'adresse aussi bien aux juristes désireux d'approfondir leur connaissance de ce domaine particulier du droit privé qu'aux professionnels de la santé.