La temporalité du contrat

Le facteur temps dans le droit des obligations

Tome 1 - La temporalité du contrat

Le droit belge ne connaît à ce jour aucune étude générale de l'interaction entre le temps et le droit. Le facteur temps dans le droit des contrats comble ce vide de manière pragmatique. Le contraste entre la perception linéaire du temps prévalant au lendemain de la Révolution Française et les évolutions considérables de la science et de la philosophie met en lumière un hiatus préjudiciable à une bonne justice. Cet ouvrage fait le point sur la question en revisitant le droit des obligations conventionnelles au travers du prisme temps.

Ce premier tome présente une analyse empirique du droit des obligations en fonction des deux caractéristiques antinomiques du temps.

La première partie décrit comment la Loi organise l'horlogerie interne et externe du contrat et constate la très grande originalité de la maîtrise juridique du temps dans les contrats nommés. La redécouverte de l'organisation de la durée du contrat nommé, en fonction de ses obligations caractéristiques, oblige à reconsidérer certaines idées bien ancrées. Les notions de durée et de délai sont évidemment au coeur de ce sujet.

La deuxième partie prend en compte la force destructrice du temps et les réponses que le droit des obligations tente d'y donner. Le recensement des techniques d'adaptation des obligations au temps qui passe, met en lumière certains aspects archaïques du droit des obligations contractuelles. L'inadaptation du droit positif à la perception moderne du temps, délite le droit civil par un recours excessif aux notions d'équité et d'abus de droit pour échapper aux rigueurs d'un droit dépassé.

L'ouvrage s'adresse aux praticiens du droit (avocats, magistrats, juristes d'entreprise et professeurs) qui y trouveront une multitude d'informations pragmatiques destinées à les aider à traduire les réalités qui leur sont soumises en termes juridiques.