Paru le 10/03/2005 | Broché 262 pages
Public motivé
Le harcèlement moral dans l'administration
Spécificités, enjeux et issues
Anne Duriez
Le harcèlement moral dans l'administration propose une réflexion permettant d'appréhender la dimension psychosociale et juridique du harcèlement moral dans le contexte particulier de la fonction publique qu'elle soit d'Etat, territoriale ou hospitalière.
L'ouvrage met en exergue les spécificités du harcèlement moral par rapport au secteur privé, les modalités de la preuve de son existence et analyse ses enjeux pour toutes les parties qui y sont impliquées : employeur public, victime, professionnels du secteur médical, médico-social ou social, agents ou harceleur.
Il donne à l'employeur public des précisions sur les obligations qui se dégagent de ce cadre juridique, ce qui lui permettra d'être plus vigilant, d'impliquer les différents acteurs légaux de la prévention et de limiter ainsi les risques de contentieux.
Quant à la victime, qu'elle soit harcelée ou accusée à tort de harcèlement, elle pourra appréhender les différentes actions possibles pour se sortir de cette situation dolosive grâce à une meilleure connaissance des interlocuteurs possibles, de leur rôle ainsi qu'à des indications en matière de procédures contentieuses.
Le harcèlement moral dans l'administration envisage aussi la situation de l'auteur du harcèlement, en terme de responsabilité professionnelle et pénale, au regard de l'état actuel de la jurisprudence.
Enfin, il aborde la question de la prévention, sujet d'autant plus délicat qu'il semble exclu d'imaginer un dispositif de prévention type susceptible de s'adapter à toutes les structures publiques.
L'auteur
Anne Duriez est juriste territoriale spécialisée dans les domaines d'application du droit privé au sein de l'administration, dont celui de l'hygiène et de la sécurité.
Depuis trois ans, elle travaille de manière approfondie sur les enjeux juridiques du harcèlement moral dans la fonction publique et a mené plusieurs réflexions sur la prévention.
Elle anime des formations destinées aux cadres des trois fonctions publiques sur ce thème pour divers organismes parisiens et intervient au sein de structures publiques.
