Le permis de construire

Le permis de construire et autres autorisations d'urbanisme

Le permis de construire, et les autorisations d'urbanisme en général, constituent le quotidien de nombreux acteurs de la ville, administrations compétentes pour instruire et délivrer les autorisations, architectes, constructeurs, aménageurs et promoteurs, juristes, etc. Mais la connaissance et la compréhension des règles de droit et du contexte, foisonnants, sont trop souvent réservées à un cercle restreint d'initiés.

L'objet de cet ouvrage est de rendre accessibles les mécanismes juridiques complexes du permis de construire et des autres autorisations d'urbanisme à un lectorat large : les praticiens de l'urbanisme et de la construction évidemment, mais, au-delà, les particuliers, les associations, les étudiants en architecture, urbanisme, droit, etc.

Schémas, modèles et exemples concrets tirés de la pratique illustrent les notions les plus ardues.

L'abord de cette matière réputée difficile et complexe a été simplifié pour répondre à des questions pratiques :

• Quelle autorisation pour quelle opération ?
• Comment sécuriser son projet ?
• Quelles règles doivent respecter les travaux envisagés ?
• Comment régulariser une construction ou modifier une autorisation ?
• À quel juge faut-il recourir ?

Le permis de construire contient aussi des réflexions suscitées par le droit comparé qui permettent de mieux comprendre les mécanismes, les évolutions, et les forces et faiblesses d'une matière en perpétuel mouvement.

Les explications et commentaires sont le fruit de la réflexion personnelle des auteurs qui souhaitent donner à voir sur cette matière à très forts enjeux économiques, environnementaux et avant tout humains, un regard indépendant.