Le respect de la dignité humaine dans le procès pénal

Bibliothèque des sciences criminelles

Tome 54

Le respect de la dignité humaine a peu à peu irrigué l'ensemble du procès pénal, au profit de la personne mise en cause ou condamnée, au cours d'une évolution notable et nécessaire. En effet, la contrainte inhérente à la répression et, le cas échéant, son point culminant - la peine et son exécution - ne trouvent aucun équivalent ailleurs. Le procès pénal, entendu au sens large, offre ainsi un terrain de réflexion idéal pour qui souhaite approcher la véritable nature et les implications essentielles de cette exigence fondamentale qu'est le respect de la dignité humaine.

En privilégiant les traits saillants de ce procès, l'étude retrace, dans un premier temps, l'émergence du respect de la dignité dans le procès pénal et tente, dans un second temps, d'évaluer son efficience. Si la dignité humaine reste hostile à toute définition comme à toute classification fermée, elle révèle néanmoins, dans l'optique déterminée par le sujet, plusieurs facettes : la dignité humaine stricto sensu, qui interdit la négation de l'homme, et ses garanties corrélatives, qui l'entourent afin d'en assurer le respect.

Au terme d'une réflexion globale, se dévoile alors, dans le procès pénal, un « droit de la dignité humaine » multidimensionnel, davantage perceptible par sa finalité que par son contenu.