Le schéma de cohérence territoriale

Le schéma de cohérence territoriale (SCoT) est l'un des nouveaux documents de planification urbaine. Simple dans sa procédure mais exigeant dans son contenu, le SCoT remplace le schéma directeur (SD) et a pour principal objectif de rendre les politiques d'urbanisme plus claires, de doter les agglomérations d'un instrument pour mettre en cohérence l'ensemble des politiques sectorielles, notamment en matière d'urbanisme, d'habitat, de déplacements et d'équipements commerciaux.

Par cet ouvrage, le ministère de l'Équipement, des Transports, du Logement, du Tourisme et de la Mer a souhaité apporter des éléments de contenu et de méthodes pour aider les différents acteurs qui auront en charge l'élaboration du SCoT, les collectivités locales maîtres d'ouvrage, les agences d'urbanisme souvent maîtres d'oeuvre, mais aussi tous ceux qui participeront à ces démarches, au sein des services de l'État, des Départements et des Régions, des autorités organisatrices de transport, des associations...

Après avoir situé, en première partie, le contexte législatif dans lequel naît le SCoT et comment il se définit au regard des textes, l'ouvrage présente les acteurs concernés ainsi que la démarche qu'ils auront à adopter. Dans une deuxième partie, il définit le rapport de présentation composé du diagnostic et du projet d'aménagement et de développement durable (PADD). Enfin, la troisième partie expose le document d'orientation qui rassemble les prescriptions permettant la mise en oeuvre du projet d'aménagement.

Les nouvelles dispositions inscrites dans la loi Urbanisme et Habitat ont été prises en compte dans ce document.

La sortie concomitante du guide intitulé : «SCoT et éléments de procédure» ainsi que d'autres fascicules thématiques en préparation («SCoT et déplacements», «SCoT et prise en compte de l'environnement») permettront de compléter les références juridiques et thématiques pour l'élaboration d'un SCoT.

Chacun devrait pouvoir ainsi prendre connaissance du nouvel état d'esprit dans lequel il convient désormais de se situer, même si le schéma de cohérence territoriale reste encore largement à inventer.