Le télétravail à domicile

Le télétravail est actuellement en plein essor et la commission européenne ainsi que le gouvernement belge ont réaffirmé leur intérêt pour cette formule. Le développement des nouvelles technologies n'est évidemment pas étranger à cet engouement.

L'auteur nous livre ici une analyse théorique et pratique d'une matière complexe et relativement peu connue. Il clarifie la situation juridique du télétravailleur à domicile au regard de la législation sociale nationale et européenne et examine comment cette réglementation s'articule en présence d'une formule de télétravail à domicile.

L'ouvrage se divise en quatre parties: le télétravail au sens large et ses enjeux, le contrat de travail à domicile, le droit collectif de travail et enfin, une dernière partie traitant de questions particulières telles que la couverture sociale, la santé et la sécurité, et le contrôle des activités des télétravailleurs à domicile. Un chapitre est également consacré à la mobilité internationale des télétravailleurs à domicile au regard de la législation sociale européenne et fiscale internationale. Le contenu de l'accord cadre européen sur le télétravail signé le 16 juillet 2002 par les partenaires sociaux européens est examiné tout au long de cet ouvrage et y occupe une place importante.