Les archives électroniques

Les téléprocédures et la dématérialisation des documents dans l'administration se sont brutalement accélérées en France à partir de 1998, grâce aux orientations définies dans le programme d'action gouvernemental pour l'entrée de la France dans la société de l'information (PAGSI). Une loi du 13 mars 2000 a, de plus, conféré la même valeur probante à l'écrit numérique qu'à celui sur papier.

Si certains documents produits par l'électronique peuvent encore être préservés sur le support traditionnel, nombre d'entre eux n'ont aucun intérêt sous cette forme qui ne servirait qu'à encombrer les rayonnages de listings inexploitables. Force est donc de constater que tout document produit par la machine doit être de préférence conservé sous forme électronique.

Les archivistes se trouvent brutalement placés devant ces évidences et préconisations. Ils sont d'autant plus inquiets qu'en octobre 2001 une norme ISO sur le Records Management a attiré l'attention sur le fait qu'une gestion performante de l'information, en particulier de l'information numérique, ne peut se faire que par une implication des responsables de la conservation des données, dès leur création. Cela nécessite une bonne connaissance des modes de production des documents.

C'est pourquoi la direction des Archives de France a décidé de sensibiliser conservateurs et producteurs, d'accompagner les premières opérations d'archivage en collectivités locales et de produire des manuels adaptés aux pratiques françaises. Celui-ci est le premier d'une série : son objectif est de donner des recommandations générales sur les procédures et techniques à mettre en œuvre pour la pérennisation des données numériques.