Collection(s) : Logiques juridiques
Paru le 06/06/2024 | Broché 272 pages
Professionnels
Les « arrêts jumeaux » en droit administratif français
L'expression « arrêts jumeaux » est utilisée par la doctrine et la jurisprudence, française et étrangère, généralement afin de qualifier plusieurs décisions de justice distinctes, rendues par la même juridiction, le même jour - plus largement « au même moment » - lesquelles, du fait des propriétés qu'elles partagent, se prolongent, se complètent et s'amplifient.
Le présent ouvrage collectif propose d'interroger la pertinence du concept d'« arrêts jumeaux » dans le cadre d'une matière particulière, le droit administratif français, pour en esquisser les critères et l'utilité.
À cette fin, ledit ouvrage réunit des spécialistes dont les contributions analysent cette pratique à partir d'arrêts représentatifs couvrant les différents champs et temps de la matière sous la forme d'études comparées.
Maxime Charité est maître de conférences à l'université Le Havre Normandie rattaché au Laboratoire de recherche en droits fondamentaux des échanges internationaux et de la mer (LexFÉIM - EA 1013).
Nolwenn Duclos est maître de conférences à l'université Lumière Lyon 2 rattachée à l'Unité de recherche en droit Transversales (UR 4573).
