Les assurances de personnes

Droit des assurances

Les assurances de personnes

L'intérêt croissant accordé aux assurances de personnes par les consommateurs et les autorités étatiques confirme l'importance de ces assurances, qui ne sont plus les parents pauvres des assurances de dommages. Ce qui est en cause en effet ici, bien plus que les éléments du patrimoine, c'est le souci de nos fragilités humaines et de notre devenir, toujours incertain.

Ces assurances sont complexes de par leur statut légal, à cheval sur les gestions séparées vie et non-vie et sur les assurances à caractère indemnitaire et forfaitaire. Si certaines d'entre elles (les assurances accidents du travail et vie) sont fortement réglementées, il n'en est pas de même pour les autres, où le droit est encore en devenir et se construit avec un certaine accélération.

Le présent ouvrage analyse cette évolution, à l'appui d'une large recension de la jurisprudence. L'auteur répond aux nombreuses questions que soulève cette matière notamment à propos de l'accès à l'assurance et de la discrimination, du rôle des pensions complémentaires devant les défis du vieillissement et au sujet de la disqualification de certaines opérations d'assurance. Cette source de références unique permettra aux acteurs du marché de mieux appréhender les techniques propres aux diverses assurances de personnes et, à partir de là, de participer aux débats à venir qui seront passionnants.