Les assurances de responsabilité de l'entreprise

Les assurances RC de l'entreprise

Les clients, les fournisseurs, les actionnaires, ou encore des tiers d'une entreprise peuvent à tous les stades de son activité mettre en cause sa responsabilité. Quel que soit son domaine d'activité en effet, l'entreprise industrielle et commerciale doit faire face pendant son exploitation mais également après livraison des produits à un nombre croissant de réclamations à forte amplitude. Il suffit pour s'en convaincre de constater les dérives qui ont lieu dans ce domaine aux États-Unis.

Sur des sujets aussi sensibles que les atteintes à l'environnement, la responsabilité des mandataires sociaux ou plus généralement, les responsabilités pendant la phase d'exploitation, l'ouvrage analyse le contexte juridique, les garanties d'assurance disponibles sur le marché et les différentes étapes possibles de la réparation des dommages.

L'ouvrage analyse donc successivement :

• Les responsabilités de l'entreprise en cours d'exploitation et leur assurance : conditions d'application de la RC délictuelle, quasi-délictuelle et contractuelle, particularités des responsabilités pour dommages à l'environnement et leurs assurances (Assurpol, Assuratome) ;
• La RC après livraison ou après achèvement des travaux et leur assurance. Une large place est consacrée à l'étude des dispositions sur la responsabilité du fait des produits défectueux (loi du 19 mai 1998 à jour de la loi 2006-406) et leurs implications sur les garanties d'assurance délivrées par le marché. De même, l'auteur décortique les modalités d'indemnisation des différentes catégories de dommages et les procédures les plus couramment utilisées : action directe, transaction, arbitrage, contentieux judiciaire.

Cet ouvrage technique laisse place à la pédagogie. Il intéresse donc un large public : entreprises et intermédiaires d'assurance, avocats spécialisés, gestionnaires de risques, mais aussi étudiants en assurance.