1791-1814

Tome 1 : 1791-1814
Le temps des expériences

Les questions constitutionnelles contemporaines sont complexes. L'éclairage historique est indispensable pour les maîtriser et mieux les appréhender. À l'heure de revendications persistantes pour une nouvelle Constitution (VI^e République), l'histoire des Constitutions françaises fournit précisément aux étudiants ou plus simplement aux citoyens soucieux de comprendre les débats constitutionnels, les outils indispensables à la compréhension de l'organisation et du fonctionnement des institutions politiques. Car, au-delà de la diversité et de la richesse des systèmes constitutionnels, s'est construit un patrimoine constitutionnel spécifique à la France dans lequel puisent en permanence les responsables publics dès lors qu'il s'agit de consacrer ou de faire évoluer les dispositions de la Constitution.

Monarchie, république, empire, les régimes politiques français de 1791 à 1814 ont expérimenté le régime présidentiel, le césarisme et tutoyé des mécanismes du régime parlementaire. La place de l'exécutif et ses relations avec le Parlement, les questions du bicamérisme, de la dissolution et du contrôle de constitutionnalité des lois, la protection des droits et libertés, les modalités de la justice politique sont autant de problématiques abordées au cours de ces vingt-cinq années décisives pour l'histoire constitutionnelle. Elles permettront à la France de s'engager dans la voie du régime parlementaire auquel sera consacré le deuxième tome de cet ouvrage.