Les Droits d'auteur

La propriété littéraire et artistique, ou droit d'auteur, est le droit qui permet à tout créateur d'une œuvre de l'esprit de protéger sa réalisation et d'en tirer profit. Il s'applique à des domaines aussi divers que la littérature, la musique, le théâtre, les arts plastiques et graphiques, l'audiovisuel, la publicité ou la photographie.

Ce guide présente de manière pratique les règles du droit d'auteur et des droits voisins (à l'exception des logiciels) et fournit des réponses concrètes, illustrées de nombreux exemples et de la jurisprudence la plus récente, à tous ceux qui participent à des activités littéraires ou artistiques : auteurs, mais aussi producteurs, agents artistiques, éditeurs, entrepreneurs de spectacle, annonceurs, agences-conseil en publicité, etc.

Cette troisième édition, actualisée et augmentée, intègre les dernières dispositions parues concernant le statut fiscal et social des auteurs (TVA, CSG, CRDS, etc.) et répond notamment aux nouvelles interrogations soulevées par le statut européen du droit d'auteur, l'essor du multimédia et le réseau Internet.