Rayon Droit privé
Les droits intellectuels, entre autres droits : intersections, interactions et interrogations

Fiche technique

Format : Broché
Nb de pages : 304 pages
Poids : 490 g
Dimensions : 16cm X 24cm
ISBN : 978-2-8079-1777-4
EAN : 9782807917774

Les droits intellectuels, entre autres droits

intersections, interactions et interrogations


Collection(s) | UB3
Paru le
Broché 304 pages
Julien Cabay, Colombe de Callatay, Sari Depreeuw et al.
Professionnels

Quatrième de couverture

Les droits intellectuels, entre autres droits

Intersections, interactions et interrogations

Pas plus qu'aucune autre matière juridique, le droit de la propriété intellectuelle ne peut s'envisager indépendamment des autres branches du droit. L'étude de leurs intersections met en évidence de nombreuses interactions, souvent complexes, lesquelles révèlent à leur tour tantôt le régime spécial dont le premier bénéficie dans le cadre des secondes, tantôt l'influence qu'il exerce sur leur développement, avec leur lot de questions nouvelles.

L'objectif de cet ouvrage est d'approfondir certaines de ces interactions dans les rapports entre les droits intellectuels, d'une part, le droit fiscal, le droit de la responsabilité civile, les droits de l'homme et les droits des données, d'autre part.

S'appuyant sur les derniers développements législatifs et jurisprudentiels aux échelons belge et européen, des spécialistes de la matière relèvent le triple défi de fournir, pour chacune de ces thématiques, un éclairage à la fois pratique, critique et prospectif.

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