Traité institutions ordre juridique

Ce recueil permet d'accéder aux textes essentiels du droit de l'Union européenne.

Le tome 1 est consacré aux traités ainsi qu'aux textes relatifs aux institutions et à l'ordre juridique communautaire :

- traité sur l'Union européenne et traité instituant la Communauté européenne, tels qu'ils se présentent après le traité d'Amsterdam (versions consolidées), protocoles et déclarations annexes, ainsi que le traité de Nice ;

- sélection de règlements, directives, décisions et autres actes ;

- sélection d'arrêts et avis de la Cour de justice des Communautés européennes.

Grâce au choix rigoureux des documents retenus, à la structure analytique de l'ouvrage et à l'indexation précise des textes, le lecteur pourra disposer d'un instrument de consultation très pratique.