Traités, institutions, ordre juridique

Ce recueil permet d'accéder aux textes essentiels du droit de l'Union européenne.

Le tome 1 est consacré aux traités ainsi qu'aux textes relatifs aux institutions et à l'ordre juridique communautaire:

• traité sur l'Union européenne et traité instituant la Communauté européenne, tels qu'ils se présentent après le traité de Nice et la dernière adhésion (versions consolidées);
• projet de traité établissant une Constitution pour l'Europe;
• sélection de règlements, directives, décisions et autres actes;
• sélection d'arrêts et avis de la Cour de justice des Communautés européennes.

Le tome 2 est consacré au droit matériel.

Grâce au choix rigoureux des documents retenus, à la structure analytique de l'ouvrage et à l'indexation précise des textes, le lecteur dispose d'un instrument de consultation très pratique.