Rayon Droit public
Les impôts en France : traité de fiscalité 2008-2009

Fiche technique

Format : Broché
Nb de pages : 595 pages
Poids : 400 g
Dimensions : 16cm X 24cm
ISBN : 978-2-85115-781-2
EAN : 9782851157812

Les impôts en France

traité de fiscalité 2008-2009


Paru le
Broché 595 pages

Quatrième de couverture

Un ouvrage à la portée de tous ceux qui abordent l'étude de la fiscalité, grâce à sa conception originale :

  • présentation synthétique des questions (« l'essentiel ») en tête de chaque rubrique ;
  • exposé clair et précis de la réglementation ;
  • présentation distincte (« pour approfondir ») des précisions complémentaires et des cas pratiques

Les impôts en France

Traité de fiscalité

Description du système fiscal français

La fiscalité personnelle
L'impôt sur le revenu ¤ L'imposition du patrimoine

La fiscalité des entreprises
L'impôt sur les sociétés ¤ L'imposition du chiffre d'affaires
Les revenus distribués ¤ Les groupes de sociétés
L'imposition du capital et des moyens de production
Les petites entreprises ¤ La constitution d'une entreprise
La cessation d'activité

Contrôle et contentieux
Le contrôle fiscal ¤ Le contentieux fiscal

Biographie

Emmanuelle Féna-Lagueny
Avocat
CMS Bureau Francis Lefebvre

Jean-Yves Mercier
Avocat
Associé de CMS Bureau Francis Lefebvre
Président d'honneur de l'Association des Avocats conseils d'entreprises
Vice-président du cercle des Fiscalités

Bernard Plagnet
Agrégé des Facultés de Droit
Professeur de Droit Fiscal à l'Université de Toulouse
Ancien professeur à l'École Nationale des Impôts

Avis des lecteurs

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Self-leadership : les 8 piliers pour trouver un sens

Pensée globale et management : résoudre les problèmes complexes

Les impôts en France : traité de fiscalité 2007-2008

Les impôts en France : traité de fiscalité 2006-2007

La pratique de l'intégration fiscale : résultat d'ensemble, restructuration

Du même auteur : Bernard Plagnet

Le patrimoine professionnel

La Taxe sur la valeur ajoutée

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Guide pratique de la procédure dans le contentieux fiscal

Droit fiscal international

Les impôts en France : traité de fiscalité 2006-2007

Fiscalité pour non-spécialistes