Les institutions françaises

Notre monde

Les institutions françaises (suite)

Les deux chambres sur un projet de loi. Les deux chambres peuvent être réunies de façon exceptionnelle pour voter la révision de la Constitution. On parle alors du Congrès du Parlement Français.

Le pouvoir exécutif

Il appartient au président de la République et à son gouvernement d'exécuter les lois, c'est-à-dire de les promulguer et de les mettre en application (3).

Le Président est élu au suffrage universel direct pour 5 ans. Il nomme le Premier ministre, préside au Conseil des ministres, promulgue les lois et peut dissoudre l'Assemblée (4). Il est également le chef des armées. En cas d'état de crise, des pouvoirs exceptionnels peuvent lui être conférés.

Le Premier ministre est généralement du même bord politique que le Président. Dans le cas contraire, on parle de cohabitation.

Le gouvernement détermine la politique de la nation sous la direction du Premier ministre. Il est responsable devant l'Assemblée (2).

Les ministères sont chargés de concevoir et d'appliquer les politiques du gouvernement dans divers domaines. Certains sont permanents, comme le ministère des Affaires étrangères, de la Défense, de l'Éducation nationale, d'autres ont des missions beaucoup plus précises, et se créent ou disparaissent au gré des préoccupations de l'époque.

Le pouvoir judiciaire

L'autorité judiciaire est là pour contrôler l'application des lois et sanctionner ceux qui ne la respectent pas (5). Dans les affaires judiciaires, on distingue :

• La justice civile : elle règle les litiges, les désaccords entre personnes ou entreprises via le Tribunal d'instance, le Tribunal de grande instance, le Tribunal de commerce et d'autres tribunaux spécialisés.
• La justice pénale : elle juge les infractions vis-à-vis des lois, via le Tribunal de police (pour les contraventions), le Tribunal correctionnel (pour les délits) et la Cour d'assises (pour les crimes).

Un principe fondamental est celui du « double degré de juridiction » : une décision de justice peut être contestée et réexaminée par un autre tribunal si l'un des intéressés en fait la demande, « fait appel », d'une décision. La Cour d'appel réexamine les dossiers relevant des cours judiciaires, et la Cour de cassation vérifie ensuite que les lois ont bien été appliquées pendant les procédures.

Les collectivités territoriales

Afin d'offrir une répartition plus équilibrée du pouvoir et des solutions plus adaptées aux problèmes locaux, les collectivités territoriales prennent le relais de l'action de l'État : elle ont une fonction de décentralisation du pouvoir. Ce sont des structures administratives distinctes de l'État, chargée des intérêts des personnes vivant sur un territoire donné. Les principales collectivités territoriales sont les communes, les départements et les régions (6), auxquelles viennent s'ajouter les collectivités d'outre-mer et certains statuts particuliers comme celui de la Corse. Même si elles restent sous sa tutelle et ne sont donc pas souveraines, l'État leur accorde un budget propre ainsi qu'une autonomie de décision dans des domaines qui les concernent. Un conseil municipal, par exemple, s'occupera des affaires de logement ou d'éducation dans le cadre de la commune concernée, tandis qu'un conseil régional traitera du développement économique ou de l'aménagement du territoire à l'échelle de la région concernée.

Les symboles républicains

Le drapeau bleu-blanc-rouge est le pavillon national. Le 17 juillet 1789, Louis XVI reçoit du général La Fayette la cocarde tricolore aux couleurs de Paris. Cette cocarde alliait le blanc monarchique au bleu et rouge de la Garde républicaine. Ces couleurs deviennent celles du drapeau français le 15 février 1795.

Marianne incarne la République et le symbole d'un peuple libéré. Le bonnet phrygien qui la coiffe rappelle le bonnet porté par les esclaves affranchis de la Grèce Antique. Un buste de Marianne figure dans les mairies.

La Marseillaise, initialement chant révolutionnaire, a été composée par Rouget de Lisle en 1792.

Elle est officiellement adoptée comme hymne national en 1887.

Liberté, égalité, fraternité est la devise française. Le premier à l'avoir mentionnée est le député révolutionnaire Robespierre lors d'un discours en 1790.

Pendant l'occupation romaine, coq et gaulois se disaient tous deux gallus en latin. Les ennemis de la France utilisèrent le jeu de mots par dérision et, par esprit de contradiction, les Français reprirent à leur compte cette expression en mettant en avant ce fier animal.

Le Grand Sceau de France représente la Liberté, coiffée d'une couronne de laurier. À sa gauche, des symboles des arts (chapiteau), de l'agriculture (gerbe de blé) et de l'industrie (roue dentée). À sa droite, des feuilles de chênes, symbole de sagesse.