Les justices locales dans les villes et villages du XVe au XIXe siècle

P rolongeant le colloque d'Angers Les Justices de Village. Administration et justice locales de la fin du Moyen Âge à La Révolution... (Pur, 2003) cette publication varie les lieux, les échelles et la chronologie. Dans l'ancienne France, il était admis qu'une police assez «bonne» éviterait forcément de recourir à «rigueur de justice». L'étude de la justice de proximité est donc toujours associée à la «police» ou administration. Mais prenant le contrepied de Charles Loyseau qui dans son Discours de l'abus... (1603) avait construit sa critique des «très mauvaises Justices de Village» par un jeu de miroir avec les «amples Justices des Villes», le présent volume les rapproche et atteint toutes les espèces de juges de l'Ancien Régime (seigneuriaux, municipaux et royaux) ainsi que certains magistrats post-révolutionnaires.

Les regards d'historiens des Facultés de Droit et des Lettres ont été croisés pour étudier des sociétés rurales diverses, ainsi que des villes de toutes dimensions, depuis des chefs-lieux de l'Anjou et de Haute-Auvergne jusqu'à des villes moyennes et capitales. Transcendant aussi la césure révolutionnaire, l'ouvrage approfondit l'hypothèse d'une succession entre la justice seigneuriale (abolie en 1789) et la justice de paix (instituée en 1790). À ce degré de proximité «Vaut-il mieux s'arranger que plaider?»

Sont donc examinés les renvois des juges pour «accommodements» par les curés sous l'Ancien Régime, diverses formes d'«arbitrages», la procédure de «conciliation» par les juges de paix et la question rarement étudiée de la justice et police des maires. Qu'ont fait ces magistrats de leurs nouveaux pouvoirs de justice et police?