Rayon Droit privé
Les libéralités

Fiche technique

Format : Broché
Nb de pages : 552 pages
Poids : 916 g
Dimensions : 17cm X 24cm
ISBN : 978-2-8072-0684-7
EAN : 9782807206847

Les libéralités

Chez Anthemis

Paru le
Broché 552 pages

Quatrième de couverture

Les libéralités

Le présent ouvrage a pour ambition de présenter une vue à la fois complète, analytique et pédagogique de l'institution du droit des libéralités dans le droit belge après les lois des 31 juillet 2017 et 22 juillet 2018 qui ont réformé en profondeur ce domaine juridique.

Il ne s'agit donc pas seulement d'une analyse de la réforme, mais aussi d'une étude globale du système actuellement applicable, composée d'éléments tant anciens que nouveaux.

Ce précis traite ainsi des thèmes suivants :

  • le régime général des libéralités ;
  • les donations (en ce compris les assurances-vie) ;
  • les testaments
  • le conjoint et les libéralités (en ce compris les institutions contractuelles d'héritier et la nouvelle théorie des avantages matrimoniaux) ;
  • les pactes sur succession future ;
  • la programmation successorale (en ce compris les aspects fiscaux et les partages d'ascendants).

Cet ouvrage intéressera toute personne souhaitant disposer d'un ouvrage de référence offrant un panorama complet et parfaitement actualisé de la matière des libéralités.

Biographie

Alain-Charles Van Gysel
Professeur ordinaire à l'ULB, titulaire des cours de Dévolution successorale, de Libéralités et de Contentieux de la liquidation et du partage
Avocat au barreau de Bruxelles

Frédéric Lalière
Chargé de cours à l'ULB, titulaire du cours de Programmation successorale au sein du Master en Notariat
Avocat au barreau de Bruxelles

Jim Sauvage
Assistant-doctorant au Centre de droit privé de l'ULB
Avocat au barreau de Bruxelles

Vincent Wyart
Assistant en Dévolution successorale à l'ULB
Chercheur associé de l'Unité de droit familial de l'ULB
Avocat au barreau de Bruxelles

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