Les libéralités et les successions

Les libéralités et les successions

Précis de droit civil

Nul juriste ne peut se permettre de méconnaître le régime civil des libéralités et des successions. D'abord, d'un point de vue fondamental, il constitue un élément non négligeable de la théorie du patrimoine, institution centrale de notre système juridique. Ensuite, d'un point de vue pratique, les libéralités et les successions sont des modes de transfert des biens trop usités et à l'origine de trop de difficultés pour pouvoir être ignorés.

La complexité de ce régime est toutefois telle qu'elle en décourage souvent plus d'un d'en entreprendre ou d'en reprendre l'étude. Le présent ouvrage dessine l'économie générale du système, propose une synthèse en omettant volontairement les détails, sans pour autant négliger la réflexion qu'inspire ce corps de règles si prompt à révéler les valeurs auxquelles notre société semble tenir.

L'ouvrage est émaillé de cas pratiques, de références bibliographiques et de suggestions de lectures qui permettront aux praticiens et aux étudiants d'approfondir la matière. Il est à jour au Ier septembre 2018. Il tient compte des réformes législatives récentes :

• loi du 31 juillet 2017 modifiant le Code civil en ce qui concerne les successions et les libéralités et modifiant diverses autres dispositions en cette matière ;
• loi du 18 juin 2018 portant dispositions diverses en matière de droit civil et des dispositions en vue de promouvoir des formes alternatives de résolution des litiges ;
• loi du 22 juillet 2018 modifiant le Code civil et diverses autres dispositions en matière de droit des régimes matrimoniaux et modifiant la loi du 31 juillet 2017.