Rayon Droit privé

Les obligations. Vol. 2. Le fait juridique

Fiche technique

Format : Broché
Nb de pages : VI-456 pages
Poids : 784 g
Dimensions : 16cm X 24cm
ISBN : 978-2-247-07501-0
EAN : 9782247075010

Le fait juridique

De Jacques Flour, Jean-Luc Aubert, Eric Savaux,

Chez Sirey

Série | Les obligations : droit civil

Collection(s) | Collection U

Paru le 22/08/2007

Broché VI-456 pages

Quatrième de couverture

Les obligations

2. Le fait juridique

Le Fait juridique traite des quasi-contrats et de la responsabilité civile délictuelle. Ce volume achève ainsi, après le premier consacré à l'Acte juridique, l'étude des sources de l'obligation, préalable nécessaire à celle de la vie de l'obligation - son régime - qui fait l'objet du troisième volume des Obligations : le Rapport d'obligation.

Principalement destiné à ceux qui doivent étudier le droit des obligations, ceux-ci trouveront dans ce livre, d'abord, toutes les clés de la compréhension de la matière, dont l'essentiel, c'est-à-dire ce qu'il leur faut maîtriser pour réussir l'examen, est exposé en gros caractères et éclairé de nombreux exemples.

Les étudiants plus avancés dans leurs études, comme les chercheurs et les praticiens, pourront aussi découvrir dans des développements complémentaires - présentés en petits caractères - matière à alimenter une réflexion approfondie.

L'ouvrage met en lumière les considérables évolutions que loi et jurisprudence impriment à la matière (renouveau du quasi-contrat ; différenciation des fautes civile et pénale ; responsabilité du fait d'autrui - principe général et régimes particuliers - responsabilité du fait des choses, réparations consécutives aux accidents de la circulation, notamment). Il établit un état général de la responsabilité civile.

L'ensemble, mis à jour en juillet 2007, et qui présente les propositions de l'avant-projet de réforme du droit des obligations et de la prescription, est soutenu par de nombreuses références de jurisprudence et de doctrine.

Biographie

Jacques Flour a été professeur à l'Université de droit, d'économie et de sciences sociales de Paris (Université Paris II). Il a également été chargé de mission à l'Université de Montréal (1947) et à celle d'Ottawa (de 1955 à 1958), dont il était docteur honoris causa.

Jean-Luc Aubert est agrégé des Facultés de droit, conseiller honoraire à la Cour de cassation, professeur émérite de l'Université Paris I (Panthéon-Sorbonne). Il a été professeur aux Universités de Nancy, de Tours (dont il est doyen émérite), puis de Paris I, avant d'être nommé, en 1994, à la Cour de cassation. Il a publié de nombreux travaux de droit civil et une Introduction au droit dans cette même collection.

Éric Savaux est professeur à la Faculté de droit et de sciences sociales de Poitiers, après avoir enseigné en cette qualité aux Universités d'Angers et de Tours. Spécialiste du droit des obligations, il est l'auteur d'une thèse consacrée à la théorie générale du contrat.