Rayon Droit
Les principes de la responsabilité civile

Fiche technique

Format : Broché
Nb de pages : 177 pages
Poids : 144 g
Dimensions : 12cm X 17cm
ISBN : 978-2-247-10353-9
EAN : 9782247103539

Les principes de la responsabilité civile


Collection(s) | Connaissance du droit
Paru le
Broché 177 pages

Quatrième de couverture

Droit essentiellement jurisprudentiel, ô combien mouvant, la responsabilité civile a beaucoup changé. Bâtie, dans le Code civil, autour du principe moral selon lequel chacun est responsable de ses fautes, l'institution a dû, par la suite, s'adapter à l'évolution sociale. Elle s'est alors chargée de règles nouvelles donnant naissance à des cas de responsabilité plus objective. Il en est résulté un droit complexe et subtil, partagé dans ses fondements entre la faute et le risque, et menacé aujourd'hui dans son avenir par l'apparition de mécanismes d'indemnisation collective. Les principes de ce droit n'en demeurent pas moins, mais leur confrontation avec les techniques de socialisation des risques devrait conduire à de nouvelles évolutions de l'institution.

Ce sont ces principes de la responsabilité civile que l'ouvrage expose en les replaçant dans le cadre historique et sociologique d'un droit en perpétuel devenir.

Biographie

Patrice Jourdain, agrégé des Facultés de droit, est professeur à l'Université Panthéon-Sorbonne (Paris I).

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