Libéralités et successions

Libéralités et successions

Le droit des libéralités et des successions est le droit qui aménage la transmission des biens d'une personne à une autre, soit de son vivant, volontairement et gratuitement (les libéralités], soit légalement à sa mort (les successions).

L'ouvrage comporte deux grandes divisions : le cours et les exercices de liquidation. S'agissant du cours, il est apparu plus cohérent, tant au regard de la logique de la vie que de la technique liquidative elle-même, de commencer par exposer, dans une première partie, le droit des libéralités puis, dans une deuxième, des successions. Une troisième partie est consacrée aux successions et libéralités à dimension internationale.

Les exercices sont quant à eux substantiels et comportent de manière graduelle une méthode de liquidation avec une « liste mémento », des exercices d'initiation aux principaux problèmes puis des exercices de perfectionnement (liquidations complètes avec ou sans liquidation d'une communauté conjugale).

L'ouvrage est destiné, essentiellement, à des étudiants de 3^e année de licence ou de 1^re année de master (selon la répartition des programmes des facultés) mais également aux notaires stagiaires (techniques liquidatives des régimes matrimoniaux et des successions).

Cet ouvrage, à jour au 1^er septembre 2020, bénéficie des derniers éclairages de la jurisprudence et de la doctrine.

Cette 5^e édition tient compte notamment de la loi n° 2019-222 du 23 mars 2019 de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice et de la loi n° 2020-936 du 30 juillet 2020 visant à protéger les victimes de violences conjugales.