Manuel de l'enquête pénale

Manuel de l'enquête pénale

L'enquête pénale a connu ces trente dernières années des développements considérables. Il n'est pas exagéré d'affirmer qu'elle est devenue le centre de gravité du procès pénal entendu comme l'ensemble des phases destinées à rechercher les infractions, leurs preuves et poursuivre et juger leurs auteurs. Ce déplacement de l'aval vers l'amont s'est traduit par une activité législative intense dans le domaine des techniques d'enquête. Sur le plan jurisprudentiel, il est symptomatique de constater que de plus en plus de questions de droit examinées par les cours et tribunaux portent sur l'administration de la preuve.

Face à ce foisonnement des sources, il n'est pas toujours aisé pour l'étudiant et le praticien d'avoir une vue claire d'une matière au caractère évolutif et dont la complexité va croissante.

Sans prétention d'exhaustivité, ce manuel entend livrer un état aussi complet que possible du droit encadrant les principales techniques d'enquête. L'approche se veut d'abord pratique. Le commentaire des sources légales est accompagné d'exemples concrets et de jurisprudence. La dimension critique n'est toutefois pas absente et des pistes de réponse sont apportées aux questions controversées.

Magistrats, fonctionnaires de police et avocats devraient pouvoir trouver dans ce manuel l'essentiel des réponses aux questions qu'ils sont amenés à se poser dans leur pratique quotidienne ou des éléments susceptibles d'alimenter leurs réflexions. Aux étudiants, l'ouvrage tente d'apporter les balises nécessaires à l'apprentissage d'une navigation dans un système complexe.

Un manuel ne demeure un outil efficace que s'il est actualisé. Ce constat prend toute sa signification dans le domaine de l'enquête pénale où, de surcroît, les acteurs doivent souvent agir rapidement, voire dans l'urgence. Afin de rencontrer cet objectif, l'ouvrage sera actualisé régulièrement via le site catalogue Larcier (www.larcier.com). Le lecteur pourra y consulter, gratuitement, des mises à jour et trouver des informations complémentaires sur la matière (lois, arrêtés, jurisprudence, projets de loi, etc.).