Manuel des droits de succession

Manuel des droits de succession

La matière des droits de succession reste une matière dans laquelle l'amateurisme est souvent pénalisé par une sanction fiscale immédiate et lourde. Trop souvent, l'apprenti fiscaliste ignore, volontairement ou involontairement, certaines règles essentielles de droit civil, de droit des sociétés pour plonger dans des mécanismes fiscalement dangereux.

Cette troisième édition connaît de profondes modifications et une nouvelle approche en publiant et en la compilant l'ensemble des matières sur base des nouvelles législations et de la nombreuse nouvelle jurisprudence, mais aussi en tenant compte des remarques et des demandes formulées par les lecteurs.

Ainsi :

• les règles de droit civil sont non seulement citées mais également explicitées dès qu'elles ont une incidence directe en droit fiscal ;
• les tableaux récapitulatifs en fin de chapitres sont encore plus exhaustifs ;
• chaque fois que cela sera nécessaire, l'attention du lecteur sera attirée sur l'implication de la matière dans le cadre d'une planification successorale ;
• des exemples issus de la pratique sont insérés afin de mieux illustrer chaque matière ;
• un nouveau chapitre abordera les premières pistes à explorer en vue d'une planification successorale.

Ce Manuel reste avant tout un outil pratique destiné tant aux étudiants qui souhaitent appréhender les bases de la matière qu'aux particuliers qui, confrontés à un décès ou tout simplement soucieux d'assurer leur succession, souhaitent mieux en comprendre les implications fiscales.

Un manuel également précieux pour les professionnels (notaires, avocats, conseils fiscaux, comptables) qui souhaitent retrouver rapidement les principes essentiels et trouver les références utiles.

Il continuera à vouloir se distinguer des autres manuels par sa mise à jour permanente sur un site qui lui est réservé.