La TVA immobilière

Manuel TVA 2011

La TVA est une taxe dont le principe est simple en apparence, mais dont l'application peut être extrêmement complexe. Le but de ce manuel est d'aider et d'outiller les praticiens (comptables, fiscalistes, directeurs financiers, contrôleurs de gestion...) en leur fournissant des solutions et des explications face aux situations auxquelles ils sont confrontés dans la gestion d'une entreprise, d'une association, ou à l'occasion de contrôles de l'administration fiscale.

Tous les aspects de cet impôt sont décortiqués et rendus accessibles au lecteur :

• le droit à déduction ;
• le commerce international ;
• les différents taux de TVA ;
• la problématique de la base d'imposition ;
• les formalités ;
• l'application de la TVA dans le domaine immobilier.

Les auteurs ont opté pour une approche concrète, donnant une réponse claire à des questions telles que savoir si une opération déterminée est ou non soumise à la TVA, identifier l'État taxateur et à qui ce dernier va réclamer le paiement de la taxe.

Cette nouvelle édition fait notamment le point sur :

• un an d'application du Paquet TVA ;
• les modifications concernant la TVA immobilière entrées en application en janvier 2011 ;
• les taux réduits dans l'Horeca ;
• les modifications intervenues en 2010 en ce qui concerne les Incoterms et les implications qu'elles engendrent.