Collection(s) : Référence
Paru le 12/02/2004 | Broché 287 pages
Professionnels
Cet ouvrage recense les différentes structures juridiques envisageables pour ce type d'opérations (sociétés de fait, associations ou fondations, SOFICA...). Il détaille ensuite des opérations spécifiques : acquisition d'oeuvres d'art, disposition de demeures historiques, achat ou coproduction de spectacles vivants et aborde succinctement le régime des droits d'auteurs, indissociable de certaines d'entre elles.
Enfin, parce que de nombreux événements sont organisés par l'intermédiaire d'un organisme à but non lucratif (associations, fondations reconnues d'utilité publique, fondations d'entreprise), un développement important leur est consacré en fin d'ouvrage.
Cet outil de travail de référence se rendra vite indispensable à tous ceux qui sont concernés par une opération de mécénat ou de parrainage : les entreprises publiques ou privées mais aussi les artistes, les sportifs, les associations et entreprises culturelles ou sportives, les organisations humanitaires, les collectivités publiques...
Xavier Delsol est avocat associé, cofondateur du cabinet Delsol & associés (Paris-Lyon) spécialisé notamment dans le domaine des associations ou fondations, organismes sans but lucratif et activités culturelles. Il est par ailleurs conseiller éditorial auprès des éditions Dalloz et Juris-Service, fondateur et rédacteur en chef de la revue juris associations et coauteur du «Guide fiscal des associations», du «Guide de l'audit des associations» et de l'ouvrage «Les fondations reconnues d'utilité publique et d'entreprise». Il enseigne à l'Université Paris I-Panthéon/Sorbonne (DESS Ingénierie et management des associations, à l'IAE).
