Opérations de crédit

Opérations de crédit

Cet ouvrage présente de manière résolument pratique l'ensemble des règles gouvernant les opérations de crédit, qu'elles concernent les particuliers ou les entreprises, les crédits nationaux ou internationaux.

Une première partie est consacrée au prêt, opération de crédit de droit commun. La deuxième partie présente les droits et obligations des établissements de crédit ainsi que leur responsabilité. La troisième partie est consacrée aux crédits spécifiques aux entreprises tels que le « Dailly », l'affacturage, le crédit-bail, le crédit documentaire, les crédits syndiqués, les crédits consentis aux entreprises en difficulté. La dernière partie est consacrée aux crédits mobiliers et immobiliers à la consommation et à la procédure de surendettement.

Ce traité permet de mettre en lumière quelques évolutions majeures du droit bancaire. D'une part, le monopole bancaire est remis en cause avec le développement du crédit interentreprises, du financement participatif et du microcrédit. D'autre part, le droit bancaire se rééquilibre, ce dont témoignent les nombreuses obligations en faveur des emprunteurs, source de responsabilité. Des devoirs classiques, tels le devoir de non immixtion ou le droit discrétionnaire d'accorder ou de refuser un crédit, régressent. Dans le même temps, d'autres devoirs se développent, tels le devoir de mise en garde envers l'emprunteur et la caution.

Cette deuxième édition analyse les conséquences de la réforme du droit des contrats et de celle des crédits à la consommation. L'influence des nouvelles technologies, comme la blockchain, est mise en avant. Certaines difficultés suscitant un contentieux abondant font l'objet de développements enrichis. Tel est le cas des financements des installations de photovoltaïques ou du contentieux relatif aux intérêts et au taux effectif global.