Organismes de placement collectif

Organismes de placement collectif

Six ans après la parution de la première édition, le présent ouvrage connaît une mise à jour complète rendue nécessaire par l'évolution permanente du droit des OPC.

Les développements sur les OPCVM coordonnés font l'objet d'une refonte intégrale à la suite de l'entrée en vigueur des directives européennes communément appelées « UCITS III ». Le chapitre sur les OPC non coordonnés se trouve profondément remanié, pour tenir compte, en particulier, du régime modifié des fonds du type « alternatif ». L'incidence de la directive « prospectus » sur les OPC n'est pas négligée. Les règles de conduite nouvelles en matière d'erreurs dans le calcul des valeurs nettes d'inventaire, de prévention du market timing, du late trading et du blanchiment de capitaux font l'objet d'exposés détaillés. Le titre sur la fiscalité est mis à jour pour inclure, notamment, un chapitre concernant l'incidence sur les OPC de la directive sur la fiscalité de l'épargne. L'impact que peut avoir le droit européen sur ces divers aspects est examiné dans un titre spécifique.

Deux nouveaux titres, consacrés aux sociétés d'investissement en capital à risque (SICAR) et aux organismes de titrisation sont ajoutés. Ceci justifie la modification de l'intitulé du précis par rapport à l'édition précédente.

L'ouvrage, qui est le fruit de l'expérience des deux auteurs en la matière, aborde les sujets sous un angle essentiellement pratique, de manière à apporter des réponses précises et immédiates dans un domaine qui, jusqu'à présent, n'a pas fait l'objet d'une étude d'ensemble.