Rayon Justice et droit pénal
Orléans dans la jurisprudence des cours suprêmes

Fiche technique

Format : Broché
Nb de pages : 134 pages
Poids : 232 g
Dimensions : 16cm X 24cm
ISBN : 979-10-92684-39-1
EAN : 9791092684391

Orléans dans la jurisprudence des cours suprêmes


Collection(s) | L'unité du droit
Paru le
Broché 134 pages
préface Jacques Leroy & François Priet
Professionnels

Quatrième de couverture

De l'oeuvre des « postglossateurs » étudiant le Corpus Juris Civilis, en passant par la fondation officielle de l'université par quatre bulles pontificales du pape Clement V le 27 janvier 1306, dont les bancs de la Faculté de droit ont été fréquentés, durant les siècles qui suivirent, notamment, par Grotius et Pothier, pères respectifs du droit international et du Code Napoleon, jusqu'à l'émergence de ce que certains juristes contemporains appellent « l'Ecole d'Orléans », désignant par-là les recherches collectives menées sur les normes sous la houlette de Catherine Thibierge, les rapports entre Orléans et le droit sont anciens, prestigieux et multiples.

La jurisprudence des « Cours suprêmes », entendue comme l'ensemble des décisions rendues par les juridictions qui peuvent prétendre à la suprématie d'un ordre juridictionnel (la Cour de cassation, le Conseil d'Etat, le Conseil constitutionnel, le Tribunal des Conflits, la Cour de Justice de l'Union européenne et la Cour européenne des droits de l'homme), apparaît comme un prisme original pour les aborder aujourd'hui. Dans cette optique, le présent ouvrage se propose, dans un souci de transversalité entre les différentes branches du droit, de présenter un échantillon de décisions en lien avec Orléans ou avec une commune de son arrondissement et ayant un intérêt juridique certain. Fidèle à la devise de l'Université, cet ouvrage est non seulement porté par la modernité, mais également ancré dans l'histoire. Histoire, comme celle, par exemple, de Félix Dupanloup, évêque d'Orléans entre 1849 et 1878, qui, à la tête du diocèse, mit en route le processus de canonisation de Jeanne d'Arc.

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