Plan comptable associations, fondations et fonds de dotation

Cette plaquette « Plan comptable des Associations, Fondations, Fonds de dotation » est conforme à la règlementation française au 1^er janvier 2020, résultant du règlement comptable de l'Autorité des Normes Comptables (ANC) n° 2018-06 du 5 décembre 2018 relatif aux comptes annuels des personnes morales de droit privé à but non lucratif et du règlement ANC n° 2014-03 relatif au Plan comptable général.

Elle est complétée par des repères destinés à attirer l'attention sur les comptes utiles à la préparation de certaines analyses de gestion.

Ce document pratique, mis au point par les équipes Économie Sociale et Solidaire de KPMG, est l'instrument indispensable à tout praticien de la comptabilité, étudiant, enseignant, responsable d'associations, fondations ou fonds de dotation.

La liste des comptes est établie à partir :

• du Plan comptable général (Règlement ANC n° 2014-03),
• du règlement ANC n° 2018-06 relatif aux comptes annuels des personnes morales de droit privé à but non lucratif.

La présentation des états financiers

• un repère des comptes nécessaires,
• le contenu de chaque ligne du bilan et du compte de résultat,
• l'annexe, contenu indicatif.

Informations de gestion

• un plan de comptes aménagé,
• un repérage des comptes nécessaires et à l'indication de leur place pour la présentation de la situation financière : Fonds de roulement, Besoin en fonds de roulement, Trésorerie.