Procédure civile

Procédure civile

La procédure civile est une matière essentielle à celui qui souhaite comprendre les rouages de la justice. Elle constitue aussi parfois la clé de la réussite de l'action en justice. Cet ouvrage a pour objectif de présenter cette matière technique de façon pédagogique. Il est spécialement destiné aux étudiants de licence et de master, ou encore à ceux qui révisent les épreuves des concours ou de l'examen d'accès à la profession d'avocat. Il est à jour des dernières modifications de la procédure civile, spécialement des décrets qui ont réformé la matière en 2005 et 2006.

La première partie est consacrée à l'étude des principes directeurs du procès civil, qui permettent de définir l'esprit général de la procédure (principe du contradictoire, de coopération, de conciliation). La deuxième partie est consacrée à l'action en justice (demandes et défenses, études des nullités, etc.). La troisième partie, intitulée « L'instance », permet d'étudier le déroulement du procès civil, de la saisine de la juridiction jusqu'au jugement. La quatrième partie concerne les voies de recours (l'appel, le pourvoi en cassation, etc.).