Procédure pénale

Procédure pénale

La procédure pénale est au coeur des grands débats de société qui agitent la France et l'Europe en ce début de millénaire. Elle est aussi en plein renouvellement sous l'influence croissante des instruments internationaux de protection des droits de l'homme et de la jurisprudence du Conseil constitutionnel et de la Cour européenne des droits de l'homme.

Ce manuel s'inscrit clairement dans ce mouvement d'attraction de la procédure pénale par les droits fondamentaux.

Cette orientation se dessine au travers du plan de l'ouvrage : la première partie traite de l'encadrement de la procédure pénale au triple plan politique, institutionnel et processuel.

La seconde partie est consacrée à l'exposé chronologique du déroulement d'une procédure pénale. Le lecteur dispose ainsi de tous les éléments de technique juridique qui permettent de constituer le dossier d'une procédure pénale, de l'orienter puis de l'apprécier.

La volonté de sortir la procédure pénale de son ghetto technique s'exprime également au travers de la méthode d'exposition choisie. Ainsi des développements sont consacrés, dans de nombreux chapitres, à des approfondissements de Théorie juridique et de Pratique judiciaire : l'objectif est clairement d'amener la procédure pénale à ce droit commun du procès qui se construit sous nos yeux.

Le lecteur trouvera dans cet ouvrage les réponses aux questions qu'il se pose, qu'il s'agisse d'un problème technique, de l'exposé de l'économie de cette discipline ou d'une réflexion sur le système procédural pénal.

L'ouvrage est à jour à la date du 31 juillet 2010, y compris de la décision du Conseil constitutionnel du 30 juillet sur la garde à vue.