Collection(s) : Manuel
Paru le 01/09/2022 | Broché XIII-1620 pages
Master
Procédure pénale
15e édition
Depuis le première édition de cet ouvrage, en 2000, le procédure pénale demeure eu coeur des grands débets juridico-politiques qui agitent la société française.
Elle est aussi en plein renouvellement, non seulement sous l'influence croissante des instruments internationaux de protection des droits de l'homme, des décisions du Conseil constitutionnel, des jurisprudences de la Cour EDH et de la CJUE, mais aussi sous l'emprise de la légistique contemporaine qui tend, d'une part, à une prolifération exponentielle des normes traitant au cas par cas, et sans esprit de synthèse, les problèmes de procédure, pénale qui résultent, notamment, de l'évolution technologique, d'autre part, à une prolifération des « procédures particulières » (livre IV du CPP).
Ce manuel s'inscrit dans ce double mouvement, en s'efforçant de permettre au lecteur d'avoir, malgré tout, une vision suffisamment claire de la procédure par l'ajout, entre autres, de tableaux synoptiques.
Il s'attache encore à sortir la procédure pénale de son ghetto technique par la méthode d'exposition choisie, puisque de nombreux chapitres comprennent des approfondissements de Théorie juridique et de Pratique judiciaire. L'objectif est d'amener la procédure pénale à ce droit commun du processus pénal qui se construit sous nos yeux par le biais de la garantie d'un procès équitable.
Vous trouverez dans cet ouvrage toutes les réponses à vos questions sur :
L'ouvrage est à jour des textes publiés au 1er juillet 2022, dont la loi du 22 décembre 2021 pour la confiance dans l'institution judiciaire et la loi du 24 janvier 2022 relative à la responsabilité pénale et à la sécurité intérieure.
Serge Guinchard est professeur émérite de l'université Panthéon-Assas (Paris II), directeur honoraire de l'Institut d'études judiciaires Pierre Raynaud, doyen honoraire de la faculté de droit de Lyon, recteur honoraire.
Jacques Buisson est docteur d'Etat en droit, conseiller honoraire à la Cour de cassation, ancien professeur associé à l'université Jean Moulin (Lyon III), ancien directeur de l'École nationale Supérieure de la Police de Saint-Cyr-au-Mont d'Or.
