Procédures devant les juridictions de l'Union européenne et devant la CEDH

Procédures devant les juridictions de l'UE et devant la CEDH

Cet ouvrage répond à la conviction qu'il n'est plus possible pour un juriste français de ce début du XXI^e siècle de ne pas avoir une connaissance précise des procédures devant les juridictions de l'Union européenne et devant la Cour européenne des droits de l'homme. Il n'est pas d'affaires contentieuses d'une quelconque importance qui ne conduisent les avocats ou les magistrats à se confronter à ces domaines.

Les concours administratifs ou celui d'entrée au barreau imposent d'ailleurs à leurs candidats la maîtrise de cette matière processuelle européenne.

Ce Master « Procédures devant les juridictions de l'Union européenne et devant la CEDH » est, à ce jour, l'unique ouvrage à couvrir en même temps ces deux processuel.

Il intègre tant les modifications opérées par le Traité de Lisbonne pour ce qui concerne les juridictions de l'Union européenne que celles entraînées sur la procédure devant la CEDH par les protocoles n° 15 et n° 16.

Il est à jour des plus récentes jurisprudences. Il contient un chapitre détaillant le contenu du projet d'accord portant adhésion de l'Union européenne à la Convention de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales.

Cet ouvrage est nourri de l'expérience professionnelle de son auteur, tant comme conseiller juridique au SGCI (structure interministérielle assurant notamment le suivi des positions françaises devant les juridictions de l'Union européenne), que comme enseignant de droit processuel européen à l'Université Paris-Dauphine.

L'ouvrage est agrémenté de nombreux schémas aidant ses lecteurs à maîtriser rapidement et pleinement cette matière réputée difficile.