Procédures européennes : devant la CJUE (CJ et tribunal), devant la CEDH

Fiche technique

Format : Broché
Nb de pages : 331 pages
Poids : 560 g
Dimensions : 15cm X 22cm
Date de parution :
ISBN : 978-2-297-06853-6
EAN : 9782297068536

Procédures européennes

devant la CJUE (CJ et tribunal), devant la CEDH

de

chez Gualino

Collection(s) : Master

Paru le | Broché 331 pages

Master

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avec la collaboration de Léa Reguer-Petit


Quatrième de couverture

Procédures européennes

Il n'est plus aujourd'hui possible pour un juriste français de ne pas avoir une connaissance précise :

  • des procédures devant les juridictions de l'Union européenne ;
  • et des procédures devant la Cour européenne des droits de l'homme.

En effet, il n'est pas d'affaires contentieuses d'une quelconque importance qui ne conduisent les avocats ou les magistrats à se confronter à ces domaines. L'examen d'entrée au barreau et un certain nombre de concours administratifs imposent d'ailleurs à leurs candidats la maîtrise de cette matière processuelle européenne.

Pourquoi regrouper ces deux branches ? Au-delà des contraintes liées aux programmes universitaires ou à ceux des concours, l'auteur, praticien confirmé, s'est confronté à la convergence des deux procédures qui conduisent l'avocat ou le juriste à devoir maîtriser ces deux matières devenues indissociables.

Cet ouvrage a été construit autour de larges citations jurisprudentielles des juges européens. Elles sont nécessaires pour savoir comment ces derniers réfléchissent, construisent leur raisonnement et motivent leurs décisions. Ses chapitres sont très structurés aux fins d'être facilement mémorisés. Ils s'appuient sur de nombreux schémas et tableaux qui illustrent les différentes procédures pour en faciliter le maniement. Cette triple présentation (citations-structures-schémas) conforte la lisibilité et la compréhension des matières.

La 5e édition de ce livre, entièrement actualisée, est toujours le seul livre à couvrir à la fois les deux branches du droit processuel européen (CJ et Tribunal ; CEDH). Il est à jour des dernières jurisprudences et textes normatifs applicables.

Enfin, par le biais de son blog Lesdroitsdelhommeaucoeur.com, l'auteur peut dialoguer et échanger avec le lecteur.

Biographie

Jean-Luc Sauron, Conseiller d'État, délégué au droit européen au Conseil d'État, et Professeur associé à l'Université Paris-Dauphine.