Rayon Commerce, gestion, comptabilité
Fiche technique
Poids : 201 g
ISBN : 978-2-35765-054-1
EAN : 9782357650541
Processus 4 du BTS CGO Comptabilité et gestion des organisations, 1ère année, cas pratiques
énoncé
Chez
Ed. Corroy
Collection(s) |
STG-BTS
Paru le 05/08/2009
Quatrième de couverture
« Est également un délit de contrefaçon toute reproduction, représentation ou diffusion, par quelque moyen que ce soit, d'une oeuvre de l'esprit en violation des droits de l'auteur, tels qu'ils sont définis et réglementés par la loi.
La contrefaçon en France d'ouvrages publiés en France ou à l'étranger est punie de trois ans d'emprisonnement et de 300 000 euros d'amende. »
(art. L335-2 et L335-3 du code de la propriété intellectuelle)
