Collection(s) : Collection de la Conférence du Jeune Barreau de Bruxelles
Paru le 06/05/2010 | Broché 223 pages
Professionnels
avec la collaboration de Paul Alain Foriers, François Glansdorff, Benoît Kohl et al.
En cas de manquement contractuel, puis-je solliciter, plutôt que la résolution du contrat, la réfaction du prix ? En dehors des hypothèses légales, quel est le régime juridique des restitutions, en particulier celles qui résultent d'une dissolution rétroactive du contrat ? Quelles sont encore aujourd'hui les spécificités du contrat de dépôt par rapport, notamment, au contrat d'entreprise ? Quelle est l'étendue exacte des effets de la dissolution dans le temps, dans l'espace contractuel et sur les parties ?
Les contributions au colloque organisé le 6 mai 2010 par la conférence du Jeune Barreau de Bruxelles touchent à des thématiques incontournables du droit des contrats.
Pour essentielles qu'elles soient, certaines de ces questions n'ont pourtant rencontré jusqu'ici qu'un intérêt mitigé de la doctrine, certaines d'entre elles n'ayant même, à l'image de la réduction du prix consécutive à une inexécution partielle, jamais fait l'objet d'une étude doctrinale d'ensemble.
Les intervenants à ce colloque, dont l'autorité doctrinale n'est plus à démontrer, font le point sur ces matières, et abordent sans détour les questions souvent délicates auxquelles elles confrontent le juriste dans sa pratique quotidienne. Cet ouvrage, fruit de leurs réflexions à la fois prospectives et très concrètes, est assurément digne de figurer en bonne place dans la bibliothèque du praticien.
