Rayon Administration territoriale

Référendums locaux et consultations des électeurs : une avancée pour la démocratie locale ?

Fiche technique

Format : Broché
Nb de pages : 77 pages
Poids : 380 g
Dimensions : 21cm X 30cm
EAN : 9782841305841

Référendums locaux et consultations des électeurs

une avancée pour la démocratie locale ?

De Pierre-Etienne Rosenstiehl, Vianney Huguenot,

Chez la Lettre du cadre territorial

Collection(s) | Dossier d'experts

Paru le 21/11/2005

Broché 77 pages

Quatrième de couverture

Référendums locaux et consultations des électeurs

Le mouvement associatif et quelques élus isolés ont posé les fondations, dans les années 70, d'un vaste processus de concertation et de consultation citoyenne, hors période électorale. Celui-ci a donné progressivement naissance à plusieurs instances et outils de démocratie participative, dont la mise en place était généralement facultative.

Aujourd'hui institutionnalisée par plusieurs textes de loi qui se chevauchent, la démocratie participative s'impose presque à tous. Parmi cet arsenal démocratique à la disposition des électeurs, des exécutifs locaux et de leurs oppositions figurent plusieurs types de référendums, dont un doté d'un caractère décisionnel.

Ce dossier intègre des comparaisons avec les autres grandes démocraties, des repères historiques, des éléments législatifs, juridiques et organisationnels, ainsi qu'un tour d'horizon des points faibles et points forts de ces dispositifs établis à partir de témoignages d'élus et de cadres territoriaux.

Pourquoi décide-t-on d'un référendum local ? À quoi sert-il ? Comment s'organise-t-il ? Constitue-t-il un progrès pour la démocratie ?

Biographie

Pierre-Étienne Rosenstiehl est avocat au barreau de Strasbourg. Il est également diplômé de l'IEP de Strasbourg et titulaire d'un DESS de droit de l'environnement et de l'aménagement du territoire. Directeur territorial en disponibilité, il a été au cabinet de Catherine Trautmann, maire de Strasbourg, puis directeur adjoint des affaires juridiques et du contrôle de gestion à la communauté urbaine de Strasbourg. Il a aussi été chargé de mission au cabinet de Christian Pierret, ministre délégué à l'Industrie, et en dernier lieu, directeur de cabinet de celui-ci, maire de Saint-Dié-des-Vosges.

Vianney Huguenot, aujourd'hui collaborateur de L'Est républicain, a consacré les quinze premières années de sa carrière aux collectivités locales : dans les Vosges, comme secrétaire général des Éco-Maires, élu municipal puis directeur adjoint de cabinet à Saint-Dié ; puis en Auvergne où il dirigea, jusqu'en mars dernier, le cabinet du maire du Puy-en-Velay et vice-présidente de la région.