Règlement de sécurité incendie des bâtiments d'habitation

La sécurité incendie dans les bâtiments d'habitation est principalement régie par l'arrêté du 31 janvier 1986. L'originalité de cet ouvrage est d'en présenter les exigences par type de bâtiments, chacun faisant l'objet d'un chapitre : maisons individuelles, petits collectifs, bâtiments d'habitation collectifs des 3^e et 4^e familles, logements-foyers, etc. Cette organisation inédite facilite la compréhension et l'application des prescriptions réglementaires générales.

Afin d'offrir une vision globale de la réglementation, les textes complémentaires (décrets, arrêtés, circulaires, instructions techniques) sont également inclus dans ce découpage, tandis que les prescriptions particulières sont traitées dans des chapitres thématiques : installations électriques, chaufferies, gaz combustibles et hydrocarbures, ICPE et parcs de stationnement.

Chaque chapitre est introduit par une présentation synthétique qui permet de comprendre l'articulation entre les textes applicables.

Cette 2^e édition prend en compte l'obligation d'installation de détecteurs de fumée (loi du 9 mars 2010 et décret du 10 janvier 2011) et la distinction entre logements-foyers et ERP de type J (circulaire du 15 mai 2007). Enfin, sont insérées dans les textes officiels, sous forme de questions-réponses illustrées, la jurisprudence et les interprétations officielles, particulièrement utiles pour l'application des prescriptions spécifiques ou complexes.

Les maîtres d'ouvrage, les concepteurs et les exploitants trouveront dans cet ouvrage les obligations qui leur incombent et les solutions à mettre en oeuvre. Les professionnels de la prévention et du contrôle s'y réfèreront pour réaliser leurs vérifications réglementaires.